Les NFT ne sont – majoritairement – pas des gages de propriété

Les jetons non fongibles, ou NFT, sont vendus avec une promesse de “propriété”. Un nouvel examen suggère que ce ne serait pas le cas. Certaines licences concernant ces jetons seraient même volontairement trompeuses.

Un NFT, “non fongible token” en anglais, est un certificat numérique infalsifiable qui atteste l’authenticité d’un objet virtuel. Dans l’imaginaire de beaucoup de personnes, acheter un NFT signifie acheter l’image numérique associée à ce NFT, stockée sur une blockchain. Et pourtant.

Un rapport très critique remet en question l’intérêt des NFT. Plus particulièrement, il s’intéresse au projet Yuga Labs Bored Ape Yacht Club (BAYC), VeeFriends, World of Women, et aux métavers Decentraland et Sandbox. Conclusion : la grande majorité des NFT ne transmettrait en fait aucun droit de propriété intellectuelle sur leur contenu sous-jacent. De plus, leurs opérateurs semblent tromper les acheteurs concernant leurs droits.

Des acheteurs dans le flou
L’art représenté dans un NFT n’appartient pas réellement à l’acheteur. Selon la société d’investissement blockchain Galaxy Digital, seule une collection de NFT parmi les 25 premières par capitalisation boursière essaie de donner aux acheteurs des droits de propriété intellectuelle directs. Sinon, beaucoup d’entre elles offriraient des licences aux termes plutôt opaques et trompeurs.

Certains émetteurs auraient même consciemment fait des déclarations contredisant les termes énoncés dans leurs licences associées. Et ce, sur des sites Web, des documents de marketing ou dans des salons de discussion communautaires.

Des pratiques trompeuses
Les émetteurs des collections NFT conservent la pleine propriété de l’art des jetons non fongibles et n’offrent qu’une licence d’utilisation à l’acheteur. Le tout “avec des niveaux variables de droits commerciaux allant de permissifs à très restrictifs”, explique le rapport. Par exemple, dans ses termes, le projet BAYC promet que les acheteurs possèdent l’art sous-jacent de leur jeton et, paradoxalement, leur accorde une licence. Si les acheteurs sont réellement propriétaires de l’art, pourquoi ont-ils besoin d’une licence pour l’utiliser ?

“En raison de l’absence de propriété de l’utilisateur, et exacerbée par des idées fausses omniprésentes, la promesse selon laquelle les NFT peuvent ouvrir une nouvelle ère en matière de propriété numérique et de droits de propriété reste lointaine”, affirme le document.

Une question éthique
Le problème vient de la licence Creative Commons. Considérée comme une solution aux licences restrictives utilisées par la plupart des projets. Creative Commons “rend la propriété des NFT obsolète d’un point de vue juridique”, affirme Galaxy. Et ce, car elle fait passer la propriété intellectuelle entièrement dans le domaine public. Un procédé qui empêche les détenteurs de NFT de défendre leurs droits de propriété devant les tribunaux, par exemple.

Contrairement à ce que voudrait l’éthique prônée par le Web3, les NFT ne confèrent, aujourd’hui, aucun droit de propriété sur les œuvres d’art sous-jacentes à leurs détenteurs de jetons. Pour rappel, ce “nouveau Web” prône une technologie blockchain qui espère révolutionner la propriété numérique. Si cette situation n’est pas corrigée, “la vision du Web3 restera insaisissable”, avertit Galaxy. Pour les auteurs du rapport, afin que le rêve des NFT du Web3 devienne réalité, les détenteurs de jetons doivent exiger des droits de propriété sur leurs NFT ou demander plus de transparence.