Apple poursuivie pour une violation de brevets sur le Bluetooth

Une firme spécialisée dans les technologies sans fil intente un procès contre Apple pour la violation de deux brevets sur la technologie Bluetooth. Le plaignant a déjà emporté une victoire judiciaire à 11 millions de dollars par le passé mais la firme de Tim Cook risquerait aujourd’hui beaucoup plus gros.

En prise avec un noueux conflit judiciaire avec Qualcomm, Apple doit se défendre sur un nouveau front. Rembrandt Wireless Technologies a entamé des poursuites judiciaires envers Cupertino pour la violation de deux brevets portant sur le Bluetooth.

D’après la plainte déposée par Rembrandt, l’infraction concerne tous les appareils de la Pomme qui prennent en charge le Bluetooth 2.0 ou une version antérieure et l’Enhanced Data Rate (EDR). Autrement dit, l’accusation couvre la quasi-totalité des modèles d’iPhone, d’iPad, de Mac, de HomePod ainsi que les produits de la marque Beats.

Étant donné l’ampleur du préjudice, la firme réclame un procès, des aveux de la part d’Apple, des dommages-intérêts, le remboursement des honoraires d’avocat et “d’autres mesures que le tribunal peut juger justes et appropriées“.

Bien que les brevets faisant l’objet de la poursuite aient expiré le 4 décembre dernier, le plaignant assure que cela ne changera rien puisqu’il a “droit à des dommages-intérêts pour contrefaçon survenue avant l’expiration“.

Cette affaire n’est pas sans risque pour Cupertino, les tribunaux s’étaient déjà prononcés en faveur de Rembrandt Wireless Technologies en 2015 dans un procès similaire intenté contre Samsung. Le géant sud-coréen avait alors été condamné à verser 15,7 millions de dollars, somme qui a été ramenée à 11,1 millions de dollars après un nouveau calcul.

Une affaire similaire avec Blackberry s’était conclue par un accord à l’amiable en 2013.