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5 choses que vous ignoriez au sujet de la douane
La douane, on sait tous plus ou moins ce qu'elle fait. En Europe, elle est chargée de protéger le citoyen et les États contre les importations frauduleuses. Mais il y a certains points qui sont peut-être moins bien connus.
La douane veut infiltrer le web
Le travail de la douane se fait toujours a posteriori, c'est à dire après que le consommateur ait acheté un produit. Mais la volonté est de pouvoir infiltrer internet pour assurer la sécurité du citoyen et de l'État. Alexander De Croo, indique au journal L'Echo que les douanes bénéficient d'un service de cybersécurité dont la mission est de garder à l'oeil ce qui se passe sur internet, mais cette équipe ne dispose pas de compétences légales et de moyens pour lutter contre ces commerces illégaux sur le web". Les outils qui seraient nécessaires en Belgique sont pourtant déjà utilisés en France. La douane y a ainsi le droit d'examiner le web et le dark web avec des pseudonymes pour collecter des informations et les identités des malfrats.
La douane concerne les cadeaux…
Attention aux cadeaux. Même s'ils viennent souvent du coeur, ils peuvent être empoisonnés. Un oncle qui vit en Afrique ou un ami en Erasmus en Australie décide de vous envoyer un cadeau par la poste? C'est gentil, mais vous devrez aussi payer des frais de douane. En effet, celle-ci ne fait pas d'exception entre un achat ou un cadeau qui est envoyé à une tierce personne.
… Et la seconde main aussi
En fouillant bien sur le site du SPF Finances, on se rend compte que les cadeaux ne sont pas les seuls colis « spéciaux » concernés par les frais de douane. Les produits d'occasion importés depuis un pays en dehors de l'Union européenne sont eux aussi soumis à la douane. Selon la loi, le consommateur doit déclarer son achat à la douane, et donc à payer des frais qu'ils soient droits à l'importation ou TVA.
Il est possible de se faire rembourser
Dans certains cas et sous certaines conditions, le consommateur peut se faire rembourser les droits à l'importation ou la TVA. Il est parfois possible que l'on paie plus que ce qui est légalement dû, et c'est souvent à une erreur d'encodage. Dans ce cas-là, il faut se faire une demande auprès de l'organe de livraison, comme Bpost, avec des preuves suffisantes. S'il s'avère que le problème vient de Bpost, celle-ci rembourse automatiquement le montant en trop.
Les frais administratifs
Aussi appelée droits de douane, la taxe à l'importation est récoltée par la Belgique et finit dans les caisses de l'Union européenne. Ce droit est calculé sur la valeur douanière des marchandises, le pourcentage variant en fonction du type de bien. En plus des frais de douane viennent s'ajouter les frais administratifs liés à celle-ci. C'est tout ce que les services de transport ou la poste paient aux autorités en remplir les formulaires douaniers, en reversant les droits d'importation, etc. Il est alors demandé à l'acheteur de rémunérer l'organisme.
